| Adresse: | Zahnmedizinische Klinik am Wasserturm | |
| Propriétaire: | Visiting Professor (Nippon Dental University, Japan) Dr. phil. nat. Dr. med. dent. Andreas H. Valentin | |
| Direction dentaire et scientifique: | Visiting Professor (Nippon Dental University, Japan) Dr. phil. nat. Dr. med. dent. Andreas H. Valentin | |
| Profession: | Fachzahnarzt für Oralchirurgie (verliehen in der Bundesrepublik Deutschland und USA) | |
| Organisme de surveillance compétent: | KZV Nordbaden Joseph Meyer Strasse 18 - 20 D - 68018 Mannheim | |
| Chambre compétente: | Landeszahnärztekammer Baden Württemberg Herdweg 59 D - 70174 Stuttgart | |
| Règlements de droit de travail: | - Zahnheilkundegesetz - Heilberufe-Kammergesetz - Gebührenordnung für Zahnärzte - Berufsordnung für Zahnärzte Die Regelung findet sich im Gesetzblatt des Landes. | |
| N° d’identification TVA selon § 27a de la loi sur la TVA: | DE 162329625 | |
| Auteur et responsable du contenu selon § 55 al. 2 RStV : | Dr. phil. nat. Dr. med. dent. Andreas H. Valentin (Anschrift wie oben) | |
| • Réalisation: | Designbüro Mesch S6, 3 68161 Mannheim www.designbuero-mesch.de |
Responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne garantit en aucun cas l’actualité, l'exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute revendication de responsabilité auprès de l’auteur concernant des préjudices de type matériel ou incorporel causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes est par principe exclue en l’absence prouvée d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grossière de la part de l’auteur.
L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter, d’effacer des parties des pages sans avis particulier, ou de suspendre la publication temporairement ou définitivement.
2. Renvois et liens
En présence de renvois directs ou indirects à des sites étrangers (« hyperliens ») ne faisant pas partie du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait exclusivement en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il avait la possibilité technique d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
L’auteur déclare ainsi expressément qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n’était détectable sur les pages à lier. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle et future, les contenus ou l’origine des pages liées/combinées. Par conséquent il prend explicitement ses distances à l’égard de tous les contenus de toutes les pages liées/combinées modifiés après l’insertion des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois insérés dans la propre proposition Internet ainsi qu’à des inscriptions étrangères dans des livrets d’hôte, des forums de discussion, des répertoires de liens, des listes de mailing et dans toutes les formes de bases de données installés par l’auteur, au contenu desquels des accès en écriture externes sont possibles. Pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour des préjudices résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations ainsi proposées, seul le prestataire de la page concernée par le renvoi est responsable, et non celui qui ne fait que référence par les liens à la publication en question.
3. Droit d’auteur et de marques
L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes employés, d'utiliser des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même ou de faire appel à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence.
Toutes les marques de fabrique ou de commerce citées dans la proposition Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans limitation aux dispositions du droit de marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectivement enregistrés. Le seul fait de citer une marque de fabrique ne permet pas d’en conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers !
Le copyright relatif à des objets publiés, réalisés par l’auteur lui-même, reste acquis à l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l'accord explicite de l’auteur.
4. Protection de données
Si, à l’intérieur de la proposition Internet, il existe la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses de courriel, noms, adresses postales), l’abandon de ces données par l’utilisateur s’effectuera sur une base explicitement volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également autorisés – s’il est techniquement possible et acceptable – sans indication de telles données ou en indiquant des données rendues anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers de données de contact telles que des adresses postales, des numéros de téléphone ou de télécopie, ainsi que des adresses de courriel, publiées dans le cadre de la mention légale ou d’indications similaires pour envoyer des informations non explicitement demandées n’est pas autorisée. Le droit est expressément réservé de réaliser des démarches juridiques à l’encontre des expéditeurs de ce que l’on appelle des "messages spam", en violation de cette interdiction.
5. Validité de cette exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie de la proposition Internet de laquelle est issue cette page. Dans la mesure où des parties ou différentes formulations de ce texte ne devraient pas, plus ou non intégralement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document en restent inchangées quant à leur contenu et à leur validité.